ALUARTE 5 allée des Deux Châteaux 77600 BUSSY SAINT GEORGES Tél : 01 64 77 44 84 / 09 67 37 01 64 email : contact@1331.fr RCS n ° 800 418 048 TVA Intracommunautaire : FR47800418048 SAS au capital social de 10.000 € Responsable de la publication : Maurice BAKRI PROPRIETE Tous les éléments présents sur le site (photographies, images, textes, vidéos, logos, marques…) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des dessins et modèles…). Ces éléments sont soit la propriété de la société ALUARTé, soit utilisés avec l’accord de leurs propriétaires. Par conséquent, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, commercialisation, partielles ou totales, quelque soit le procédé et le support, sont interdites sans l’autorisation expresse préalable d’ALUARTé. Concernant les oeuvres achetées, vos droits sur celles-ci sont limités à un doit d’usage privé, à l’exclusion de tout droit de représentation et de reproduction. Toute violation de ces règles est susceptible de constituer un délit de contrefaçon puni par la loi. HEBERGEMENT Site Internet hébergé par la Société OVH 2 rue Kellerman 59100 ROUBAIX

Mentions Légales